Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente définissent les conditions applicables aux achats effectués sur la boutique en ligne Ulianoomire (ci-après « nous », « notre » ou « Ulianoomire »).
Elles ont pour objet de présenter de manière claire les règles applicables à la consultation de la boutique, à la sélection des produits, à la commande, au paiement, à la livraison, à l’annulation, au retour, au remboursement, aux garanties légales, à la protection des données personnelles et à l’utilisation des services proposés en ligne.
En validant une commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales de vente et accepte les dispositions qui lui sont applicables.
Les présentes conditions ne peuvent avoir pour effet de limiter ou d’exclure les droits dont le consommateur bénéficie en vertu des dispositions impératives du droit applicable.
1. Objet et champ d’application
Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent aux commandes de produits effectuées par des consommateurs sur la boutique en ligne Ulianoomire.
I. La boutique permet au client de consulter les produits proposés, de prendre connaissance de leurs caractéristiques essentielles, de sélectionner les articles souhaités et de passer une commande en ligne.
II. Les présentes conditions s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur la boutique, sauf dispositions particulières expressément indiquées sur la page du produit, au cours du processus de commande ou dans un document contractuel applicable.
III. Avant la validation définitive de la commande, le client peut consulter les informations essentielles relatives aux produits, aux quantités sélectionnées, au prix, aux éventuels frais de livraison, au mode de paiement et aux conditions applicables à son achat.
IV. Les informations communiquées au client avant la conclusion du contrat sont présentées de manière à lui permettre de prendre une décision d’achat éclairée.
2. Informations relatives au vendeur
La boutique en ligne est exploitée sous la dénomination Ulianoomire.
I. Ulianoomire
II. Adresse : 4915 Devonshire Ave #1W, Saint Louis, MO 63109, United States
III. Téléphone : +1 (314) 649-8235
IV. E-mail : customer@ulianoomire.com
V. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
VI. Les informations complémentaires relatives à l’identité du vendeur et aux mentions légalement requises sont présentées sur la page Mentions légales.
3. Accès à la boutique et utilisation du compte
Le client peut consulter la boutique et utiliser les fonctionnalités proposées conformément aux présentes conditions.
I. Lorsque la création d’un compte est proposée ou nécessaire pour certaines fonctionnalités, le client est responsable de l’exactitude des informations communiquées.
II. Le client doit conserver de manière appropriée ses identifiants et prendre les mesures raisonnables permettant d’empêcher leur utilisation non autorisée.
III. Les informations communiquées lors d’une commande doivent être exactes, complètes et suffisamment précises pour permettre le traitement et la livraison de la commande.
IV. En cas de modification d’une information nécessaire au traitement d’une commande, le client est invité à nous contacter dans les meilleurs délais.
4. Produits et informations essentielles
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les pages correspondantes de la boutique.
I. Les informations peuvent notamment comprendre la désignation du produit, ses caractéristiques, ses dimensions lorsqu’elles sont pertinentes, les matériaux ou éléments descriptifs disponibles ainsi que les informations nécessaires à l’identification de l’article.
II. Les photographies, illustrations et visuels sont présentés afin de permettre au client d’identifier et d’apprécier le produit. De légères variations de rendu peuvent notamment résulter des paramètres d’affichage ou de configuration de l’appareil utilisé.
III. Le client est invité à consulter attentivement les informations affichées sur la page du produit avant de passer commande.
IV. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou selon les possibilités d’approvisionnement indiquées lors de la commande.
V. Lorsqu’un produit commandé devient exceptionnellement indisponible et que la commande ne peut pas être exécutée, le client en est informé et les sommes concernées sont traitées conformément aux dispositions applicables.
5. Prix et frais applicables
Les prix affichés sur la boutique sont présentés en euros.
I. Lorsque la TVA et les taxes applicables sont intégrées au prix de vente, le montant présenté au client correspond au prix toutes taxes comprises.
II. Les éventuels frais de livraison applicables sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.
III. Le montant total dû par le client est présenté avant la confirmation définitive de l’achat.
IV. Le client ne sera pas tenu de payer un montant supplémentaire qui n’aurait pas été clairement porté à sa connaissance avant la validation de la commande, sous réserve des dispositions légalement applicables.
6. Commande
Le client sélectionne les produits souhaités, les ajoute à son panier et vérifie les informations affichées avant de finaliser son achat.
I. Le client doit vérifier les produits sélectionnés, les quantités, les informations de livraison, les coordonnées communiquées, les frais applicables et le montant total avant la validation.
II. Le client peut corriger les informations saisies avant la confirmation définitive de la commande lorsque les fonctionnalités de la boutique le permettent.
III. La commande devient ferme selon les modalités indiquées au cours du processus de commande et après validation du paiement lorsque celui-ci est requis.
IV. Un message de confirmation peut être adressé à l’adresse e-mail communiquée par le client afin de récapituler les informations relatives à la commande.
V. Le client doit conserver la confirmation de commande et les informations contractuelles qui lui sont communiquées.
7. Paiement
Le paiement est effectué selon les moyens de paiement proposés sur la boutique au moment de la commande.
I. Les cartes bancaires acceptées comprennent Visa, Mastercard, American Express, JCB et Discover.
II. Le montant débité correspond au montant total présenté au client au moment de la validation de la commande, sous réserve des ajustements légalement autorisés.
III. Les informations de paiement sont traitées conformément aux mécanismes de paiement disponibles sur la boutique.
IV. Pour connaître les informations détaillées relatives aux moyens de paiement disponibles, le client peut consulter le Guide de paiement.
8. Confirmation et conservation des commandes
Les informations essentielles relatives à la commande sont communiquées au client par voie électronique lorsque cela est nécessaire.
I. Les données relatives à la commande peuvent comprendre les produits sélectionnés, les quantités, le prix, les frais applicables, les informations de livraison et les éléments nécessaires au traitement de l’achat.
II. Les documents et informations contractuels peuvent être conservés sous forme électronique conformément aux obligations applicables.
III. Le client peut contacter notre service client lorsqu’il souhaite obtenir des informations relatives à une commande ou à son traitement.
9. Livraison
Les commandes sont livrées en France selon les modalités indiquées sur la Politique d’expédition.
I. Le délai habituel de traitement est de 1 à 3 jours ouvrables.
II. Le délai habituel de transport est de 5 à 8 jours ouvrables.
III. Le délai total estimé entre la confirmation de la commande et la livraison est généralement de 6 à 11 jours ouvrables.
IV. La livraison est gratuite pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 239,00 €.
V. Pour une commande d’un montant inférieur à 239,00 €, des frais de livraison de 11,90 € sont appliqués.
VI. Les informations relatives aux éventuelles restrictions de livraison, aux modalités de suivi et aux conditions particulières sont présentées dans la Politique d’expédition.
VII. Lorsque le client communique une adresse incorrecte ou incomplète, un retard ou une difficulté de livraison peut en résulter. Le client doit donc vérifier attentivement les informations fournies avant la validation de la commande.
10. Annulation d’une commande
Une demande d’annulation peut être adressée au service client lorsque la commande n’a pas encore été expédiée.
I. Lorsqu’une commande n’a pas encore été expédiée, une demande d’annulation effectuée dans les 48 heures suivant la commande peut être prise en compte directement.
II. Lorsque la commande a déjà été expédiée ou lorsque le traitement logistique est suffisamment avancé, l’annulation directe peut ne plus être possible.
III. Lorsque l’annulation directe n’est plus possible, le client peut, lorsque les conditions applicables sont réunies, exercer son droit de rétractation ou demander un retour conformément aux règles applicables.
IV. La procédure d’annulation commerciale ne limite pas le droit légal de rétractation du consommateur.
V. Les modalités pratiques sont précisées dans la Politique d'annulation de commande.
11. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables aux contrats conclus à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sous réserve des exceptions prévues par la réglementation.
I. Le délai de rétractation et ses modalités de calcul sont déterminés conformément aux dispositions légales applicables.
II. Lorsque le droit de rétractation est exercé valablement, le client doit respecter les modalités de retour communiquées par le service client.
III. Les modalités relatives aux frais de retour, au remboursement et aux éventuelles exceptions sont présentées dans le Droit de rétractation.
IV. Les dispositions de la présente section ne peuvent pas avoir pour effet de réduire les droits légaux du consommateur.
12. Retours et échanges
Ulianoomire propose également une politique commerciale de retour pouvant permettre au client de demander un retour ou un échange dans un délai de 35 jours à compter de la réception de la commande, sous réserve des conditions applicables.
I. Cette période commerciale de 35 jours constitue une possibilité de retour proposée par Ulianoomire et ne remplace pas le droit légal de rétractation lorsqu’il est applicable.
II. Une demande peut notamment être présentée lorsqu’un produit présente un problème d’apparence, de qualité, d’odeur inhabituelle, une différence importante de couleur, une non-conformité avec la commande ou lorsque le client souhaite retourner un produit dans le cadre des conditions commerciales applicables.
III. Pour un produit endommagé, défectueux ou non conforme, les droits du client sont traités conformément aux garanties légales et aux règles applicables.
IV. Pour un retour effectué sans motif dans le cadre de la politique commerciale, les frais directs de retour peuvent être supportés par le client lorsque la réglementation applicable le permet et lorsque cette information a été communiquée avant le retour.
V. Lorsqu’un échange est accepté, le délai habituel de traitement et d’expédition d’un article de remplacement est de 1 à 3 jours ouvrables après validation de la demande, sous réserve de disponibilité.
VI. Les conditions et procédures détaillées sont présentées dans la Politique de retour et de remboursement.
13. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés.
I. La garantie légale de conformité permet au consommateur de faire valoir les droits prévus par la réglementation lorsqu’un bien présente un défaut de conformité dans les conditions légalement définies.
II. La garantie légale contre les vices cachés s’applique lorsque les conditions prévues par les dispositions légales relatives aux défauts cachés sont réunies.
III. Les garanties légales s’appliquent indépendamment de toute politique commerciale de retour ou d’échange proposée par Ulianoomire.
IV. Aucune disposition des présentes Conditions générales de vente ne limite les droits impératifs du consommateur résultant des garanties légales applicables.
V. Pour toute demande concernant un produit potentiellement non conforme ou présentant un défaut, le client peut contacter notre service client en indiquant, lorsque cela est possible, le numéro de commande et les éléments permettant d’identifier le problème.
14. Remboursements
Lorsqu’un remboursement est dû, celui-ci est traité conformément au droit applicable et aux conditions de la demande concernée.
I. Lorsque cela est possible, le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale.
II. Pour les paiements par carte bancaire, le remboursement est effectué sur la carte utilisée lors du paiement, notamment pour Visa, Mastercard, American Express, JCB et Discover.
III. Lorsque le remboursement nécessite la réception ou la vérification d’un produit retourné, son traitement intervient conformément aux règles applicables.
IV. Après traitement du remboursement par nos soins, le délai d’apparition des fonds sur le compte dépend notamment de l’établissement bancaire ou de l’émetteur de la carte.
V. Le délai habituel d’apparition du remboursement après son traitement est de 1 à 3 jours ouvrables, sous réserve des délais propres à l’établissement bancaire ou au prestataire de paiement.
VI. Les conditions complémentaires sont présentées dans la Politique de retour et de remboursement.
15. Réclamations et service client
En cas de difficulté concernant une commande, un produit, une livraison, un retour ou un remboursement, le client peut contacter notre service client afin de rechercher une solution.
I. Les demandes sont examinées sur la base des informations communiquées et des éléments disponibles concernant la commande.
II. Pour faciliter le traitement d’une demande, le client est invité à communiquer son numéro de commande ainsi qu’une description suffisamment précise de la situation.
III. Les droits impératifs dont bénéficie le consommateur restent préservés pendant le traitement de toute réclamation.
IV. Les coordonnées de contact sont également disponibles sur la page Nous contacter.
16. Règlement extrajudiciaire des litiges
Ulianoomire encourage le règlement amiable des difficultés pouvant survenir dans le cadre d’une commande.
I. Le client est invité à contacter notre service client avant toute autre démarche afin de permettre un examen de sa demande.
II. Lorsque les conditions légales applicables imposent ou permettent le recours à un dispositif de médiation de la consommation, les informations relatives au dispositif compétent sont communiquées au consommateur conformément aux obligations applicables.
III. Les droits du consommateur concernant l’accès aux procédures judiciaires ou aux autres mécanismes légalement disponibles demeurent préservés.
IV. Aucune référence à l’ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges n’est utilisée dans les présentes conditions, cette plateforme n’étant plus disponible.
17. Protection des données personnelles
Les données personnelles nécessaires au fonctionnement de la boutique et au traitement des commandes peuvent être traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données.
I. Les données peuvent être utilisées lorsque cela est nécessaire pour traiter une commande, organiser une livraison, effectuer un paiement, assurer le service client, traiter les retours et gérer les remboursements.
II. Certaines données peuvent également être traitées afin de respecter les obligations légales applicables, assurer la sécurité des services ou prévenir les opérations frauduleuses.
III. Lorsque le traitement repose sur le consentement du client, celui-ci peut retirer son consentement dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
IV. Les informations détaillées relatives aux finalités, bases juridiques, durées de conservation, destinataires et droits des personnes sont présentées dans la Politique de confidentialité.
18. Cookies et technologies similaires
La boutique peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque cela est applicable, des technologies destinées à certaines fonctionnalités complémentaires.
I. Les cookies nécessaires peuvent être utilisés lorsqu’ils sont indispensables au fonctionnement technique de la boutique ou à la fourniture d’un service demandé par l’utilisateur.
II. Les cookies ou technologies nécessitant un consentement sont utilisés conformément aux règles applicables et aux choix exprimés par l’utilisateur.
III. Les informations relatives aux catégories de cookies, à leurs finalités et aux choix disponibles sont présentées dans la Politique relative aux cookies.
19. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur la boutique, notamment les textes, photographies, visuels, présentations, logos, éléments graphiques et contenus originaux, sont protégés dans la mesure prévue par les règles applicables.
I. Toute reproduction, représentation, adaptation, distribution ou utilisation commerciale d’un contenu protégé peut être soumise à une autorisation préalable lorsque celle-ci est requise.
II. L’accès à la boutique et l’achat d’un produit ne confèrent au client aucun droit de propriété sur les contenus, signes distinctifs ou éléments protégés présentés sur le site.
III. Le client s’engage à utiliser les contenus accessibles sur la boutique conformément aux dispositions légales applicables.
20. Responsabilité
Ulianoomire met en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir la boutique accessible et de présenter des informations aussi précises que possible.
I. La responsabilité d’Ulianoomire ne peut être engagée lorsque l’inexécution ou le retard résulte d’un événement indépendant de sa volonté ou d’une circonstance qui ne pouvait raisonnablement être prévue ou évitée, sous réserve des droits impératifs du consommateur.
II. Le client reste responsable des informations qu’il communique, notamment lorsque celles-ci concernent son identité, ses coordonnées ou son adresse de livraison.
III. Une erreur dans les informations fournies par le client peut entraîner des difficultés de traitement, de communication ou de livraison.
IV. Aucune limitation de responsabilité prévue dans les présentes conditions ne peut avoir pour effet de supprimer ou de réduire les droits impératifs du consommateur, notamment ceux relatifs à la conformité, aux garanties légales et au droit de rétractation lorsqu’il est applicable.
21. Disponibilité et fonctionnement de la boutique
Nous faisons des efforts raisonnables pour assurer le fonctionnement normal de la boutique.
I. Des interruptions temporaires peuvent toutefois survenir pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou pour d’autres circonstances indépendantes de notre volonté.
II. Une interruption temporaire du site ne remet pas en cause les droits attachés à une commande déjà valablement conclue.
III. Nous pouvons prendre les mesures techniques nécessaires afin de préserver la sécurité, l’intégrité et le bon fonctionnement de la boutique.
22. Droit applicable et protection du consommateur
Les présentes Conditions générales de vente sont interprétées conformément aux règles applicables aux ventes réalisées auprès des consommateurs en France.
I. Les dispositions impératives françaises et européennes applicables à la protection des consommateurs demeurent préservées.
II. Le choix du droit applicable ne peut avoir pour effet de priver un consommateur résidant en France des protections impératives qui lui sont accordées par les dispositions légalement applicables.
III. Les dispositions relatives aux garanties légales, au droit de rétractation, aux informations précontractuelles et aux autres droits impératifs du consommateur demeurent applicables lorsqu’elles sont pertinentes.
23. Modification des Conditions générales de vente
Les présentes Conditions générales de vente peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire pour tenir compte de l’évolution de la boutique, de ses modalités de fonctionnement ou des exigences légales applicables.
I. La version applicable à une commande est celle portée à la connaissance du client au moment de la conclusion du contrat.
II. Une modification ultérieure des présentes conditions n’a pas pour effet de modifier rétroactivement les droits et obligations attachés à une commande déjà confirmée.
III. Les modifications importantes sont présentées de manière suffisamment claire afin de permettre aux utilisateurs de prendre connaissance des nouvelles dispositions applicables.
24. Contact
Pour toute question relative à une commande, un paiement, une livraison, une annulation, un retour, un échange, un remboursement ou à l’utilisation de la boutique, le client peut contacter Ulianoomire.
I. Ulianoomire
II. Adresse : 4915 Devonshire Ave #1W, Saint Louis, MO 63109, United States
III. Téléphone : +1 (314) 649-8235
IV. E-mail : customer@ulianoomire.com
V. Heures d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
VI. Lorsqu’une demande concerne une commande existante, il est recommandé d’indiquer le numéro de commande afin de faciliter son identification et son traitement.
Pour les informations complémentaires relatives à l’expédition, aux retours, aux annulations, aux paiements, à la protection des données, aux cookies et au droit de rétractation, veuillez consulter les pages indépendantes correspondantes de notre boutique :
Politique de retour et de remboursement
Politique d'annulation de commande